Mentions légales

Dernière mise à jour : 19/06/2026

1. Editeur du site

Le présent site internet est édité par :

Nom ou raison sociale : [Nom de l'entreprise ou Nom et prénom]

Statut juridique : [Micro-entreprise, EI, SASU, EURL, SAS, etc.]

Adresse du siège social : [Adresse complète]

Numéro SIRET : [Numéro SIRET]

Numéro RCS : [Si applicable]

Numéro de TVA intracommunautaire : [Si applicable]

Directeur de la publication : [Nom et prénom]

Adresse e-mail : [Adresse e-mail]

Téléphone : [Facultatif]

2. Hébergement et plateforme

Le présent site est créé et exploité au moyen de la plateforme Systeme.io.

L'hébergement technique est assuré par :

ITACWT Limited (Systeme.io)

2 Cruise Park Rise

Tyrrelstown

Dublin 15

Irlande

Site internet : https://systeme.io

L'éditeur reste seul responsable du contenu publié sur le site ainsi que des produits et services proposés.

3. Activité du site

Le site a pour objet la vente en ligne de produits numériques, notamment :

  • e-books ;

  • guides numériques ;

  • fichiers PDF ;

  • modèles de documents ;

  • tableaux Excel ;

  • ressources téléchargeables ;

  • formations ou autres contenus numériques, le cas échéant.

Les informations publiées sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, illustrations, photographies, logos, graphismes, vidéos, documents numériques, e-books, fichiers PDF, fichiers Excel, modèles, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion, modification, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est strictement interdite.

L'achat d'un produit numérique confère uniquement un droit d'utilisation personnel, privé et non exclusif.

Toute revente, partage, diffusion ou mise à disposition des produits numériques est interdite.

5. Responsabilité

L'éditeur met tout en œuvre afin d'assurer l'exactitude des informations présentes sur le site.

Toutefois, il ne pourra être tenu responsable :

  • d'erreurs ou omissions ;

  • d'une indisponibilité temporaire du site ;

  • d'une interruption des services liée à la plateforme Systeme.io ou à un prestataire tiers ;

  • d'une mauvaise utilisation des produits numériques achetés.

L'utilisateur demeure seul responsable de l'utilisation des contenus téléch

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre :

  • de la gestion des commandes ;

  • du paiement ;

  • de la livraison des produits numériques ;

  • du service client ;

  • de l'envoi d'informations commerciales lorsque le client y a consenti.

Certaines données peuvent être traitées par les prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du site (notamment Systeme.io et les prestataires de paiement utilisés).

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), chaque utilisateur dispose d'un droit :

  • d'accès ;

  • de rectification ;

  • d'effacement ;

  • de limitation ;

  • d'opposition ;

  • de portabilité.

Toute demande peut être adressée à :

E-mail : [Votre adresse e-mail]

7. Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement.

Des cookies de mesure d'audience ou de marketing peuvent également être utilisés, notamment par Systeme.io ou des services tiers (Google Analytics, Meta Pixel, etc.) lorsque ceux-ci sont activés.

Lors de sa première visite, l'utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser l'utilisation de ces cookies conformément à la réglementation en vigueur.

8. Paiement sécurisé

Les paiements sont effectués via les solutions de paiement sécurisées proposées sur le site (Stripe, PayPal ou tout autre prestataire choisi par l'éditeur).

Les données bancaires ne sont jamais conservées par l'éditeur du site.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute procédure judiciaire.

À défaut d'accord, les juridictions françaises seront seules compétentes, sous réserve des dispositions protectrices applicables aux consommateurs.

10. Contact

Pour toute question concernant le site, les produits ou les présentes mentions légales :

Nom : [Votre nom ou votre entreprise]

E-mail : [Votre adresse e-mail]

Adresse : [Votre adresse professionnelle]